En savoir plus sur Rapport du projet de loi n° 89.13 portant régime de base des journalistes professionnels (dans le cadre d'une seconde lecture)
En savoir plus sur Constat du projet de loi n° 51.15 portant réorganisation du Théâtre National Mohammed V
En savoir plus sur Constat du projet de loi n° 43.13 relatif à l'exercice des professions infirmières
En savoir plus sur Rapport du projet de loi n° 44.13 relatif à l'exercice de la profession de sage-femme
En savoir plus sur Détermination des déplacements pastoraux et préparation et gestion des zones pastorales et des pâturages forestiers
En savoir plus sur Un rapport sur l'acquisition des navires de pêche et le début de leur construction et restauration + un rapport sur le code du commerce maritime
Topic <p>مشروع قانون رقم 87.14 يقضي بتغيير القانون رقم 016.89 المتعلق بمزاولة مهنة الهندسة المعمارية وإحداث هيئة المهندسين المعماريين الوطنية.</p> En savoir plus sur مشروع قانون رقم 87.14 يقضي بتغيير القانون رقم 016.89 المتعلق بمزاولة مهنة الهندسة المعمارية وإحداث هيئة المهندسين المعماريين الوطنية.